Tableau 1. Événements d'aéronefs devant être signalés en Novembre 2022

Tableau 1. Événements d'aéronefs devant être signalés en Novembre 2022
	Novembre			Cumulatif (Novembre)
	2022	2021	2017-2021 moyenne	2022	2021	2017-2021 moyenne
Nombre d'accidents devant être signalés	11	7	8	157	182	197
Accidents au Canada d'aéronefs immatriculés au Canada	10	7	7	147	176	185
Accidents à l'étranger d'aéronefs immatriculés au Canada	0	0	0	5	5	7
Accidents au Canada d'aéronefs immatriculés à l'étranger	1	0	1	5	1	5
Accidents par type d'opérations aériennes¹	11	7	8	157	182	197
Commerciales	5	2	4	53	59	69
Entreprise de transport aérien (RAC 705)	0	0	0	3	2	6
Navette (RAC 704)	0	0	0	1	1	3
Taxi aérien (RAC 703)	2	1	1	11	16	20
Travail aérien (RAC 702)	1	1	1	19	22	18
Opérations aériennes étrangères (RAC 701)	0	0	0	1	0	1
Unités de formation au pilotage (RAC 406)	2	0	1	16	18	21
Autres opérations commerciales	0	0	0	2	0	1
Privées	6	5	4	102	122	127
Exploitants privés (RAC 604)	0	0	0	1	0	1
De loisir	5	5	4	97	119	122
Autres opérations privées	1	0	0	4	3	5
État	0	0	0	0	1	1
Autres opérations/Inconnues	0	0	0	2	1	1
Accidents par type d'aéronef¹	11	7	8	157	182	197
Avion	7	6	6	117	128	148
Hélicoptère	3	1	1	20	29	25
Ultra-léger	1	0	0	15	20	20
Autres aéronefs²	0	0	0	6	6	6
Aéronefs en cause dans des accidents^1,3	11	7	8	158	186	202
Avions	7	6	6	117	131	151
Hélicoptères	3	1	1	20	29	25
Ultra-légers	1	0	0	15	20	20
Autres aéronefs²	0	0	0	6	6	6
Accidents mortels par type d'aéronef¹	3	1	1	23	21	21
Avion	1	1	1	15	13	15
Hélicoptère	2	0	0	3	5	3
Ultra-léger	0	0	0	4	3	2
Autres aéronefs²	0	0	0	1	0	0
Décès liés à des accidents devant être signalés	5	2	3	33	29	35
Blessures graves liées à des accidents devant être signalés	2	1	1	31	40	29
Accidents au Canada d'aéronefs immatriculés à l'étranger	1	0	1	5	1	5
Accidents mortels	0	0	0	1	0	1
Décès	0	0	1	1	0	2
Blessures graves	0	0	0	1	0	1
Événements aéronautiques avec rejet de marchandises dangereuses	0	0	1	7	7	6
Incidents devant être signalés⁴	59	62	60	649	434	661
Incidents au Canada d'aéronefs immatriculés au Canada	41	47	42	439	356	487
Incidents à l'étranger d'aéronefs immatriculés au Canada	13	11	11	152	55	118
Incidents au Canada d'aéronefs immatriculés à l'étranger	7	5	7	65	26	75
Incidents devant être signalés, par catégorie⁴	59	62	60	649	434	661
Risque de collision/Perte d'espacement	7	10	10	112	55	105
Déclaration d'une situation d'urgence	26	30	25	287	182	264
Panne moteur	3	5	4	55	76	79
Fumée/Incendie	3	3	6	45	35	63
Collision	3	1	1	14	6	17
Autres incidents	17	13	13	136	80	133
Données produites le 15 novembre 2022 Les totaux peuvent être différents de la somme de leurs parties. Par exemple, lorsqu'un un avion ET un hélicoptère sont en cause dans un même événement, l'événement en question est comptabilisé dans les 2 types, mais une seule fois dans le total. Ballons, autogires, planeurs, dirigeables, ailes libres, véhicules aériens non habités (UAV) et autres types d’aéronefs similaires. La rangée « Aéronefs en cause dans des accidents » correspond à un total d'aéronefs, alors que toutes les autres font le compte d'accidents Le nouveau Règlement sur le Bureau de la sécurité des transports du Canada est entré en vigueur le 1^er juillet 2014. En vertu des nouvelles exigences de rapport, les incidents concernent : a) les aéronefs d’une masse maximale homologuée au décollage supérieure à 2 250 kg (antérieurement 5 700 kg); b) les aéronefs exploités en vertu d’un certificat délivré en vertu de la partie VII du Règlement de l’aviation canadien.

Nota : Cette information préliminaire fera l'objet d'une validation et d'un rapprochement en fin d'année.

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