Tableau 1. Événements d'aéronefs devant être signalés en Novembre 2022

Tableau 1. Événements d'aéronefs devant être signalés en Novembre 2022
  Novembre Cumulatif (Novembre)
2022 2021 2017-2021
moyenne 		 2022 2021 2017-2021
moyenne
Nombre d'accidents devant être signalés 11 7 8 157 182 197
Accidents au Canada d'aéronefs immatriculés au Canada 10 7 7 147 176 185
Accidents à l'étranger d'aéronefs immatriculés au Canada 0 0 0 5 5 7
Accidents au Canada d'aéronefs immatriculés à l'étranger  1 0 1 5 1 5
Accidents par type d'opérations aériennes1 11 7 8 157 182 197
Commerciales 5 2 4 53 59 69
Entreprise de transport aérien (RAC 705) 0 0 0 3 2 6
Navette (RAC 704) 0 0 0 1 1 3
Taxi aérien (RAC 703) 2 1 1 11 16 20
Travail aérien (RAC 702) 1 1 1 19 22 18
Opérations aériennes étrangères (RAC 701) 0 0 0 1 0 1
Unités de formation au pilotage (RAC 406) 2 0 1 16 18 21
Autres opérations commerciales 0 0 0 2 0 1
Privées 6 5 4 102 122 127
Exploitants privés (RAC 604) 0 0 0 1 0 1
De loisir 5 5 4 97 119 122
Autres opérations privées 1 0 0 4 3 5
État 0 0 0 0 1 1
Autres opérations/Inconnues  0 0 0 2 1 1
Accidents par type d'aéronef1 11 7 8 157 182 197
Avion 7 6 6 117 128 148
Hélicoptère 3 1 1 20 29 25
Ultra-léger 1 0 0 15 20 20
Autres aéronefs2 0 0 0 6 6 6
Aéronefs en cause dans des accidents1,3 11 7 8 158 186 202
Avions 7 6 6 117 131 151
Hélicoptères 3 1 1 20 29 25
Ultra-légers 1 0 0 15 20 20
Autres aéronefs2 0 0 0 6 6 6
Accidents mortels par type d'aéronef1 3 1 1 23 21 21
Avion 1 1 1 15 13 15
Hélicoptère 2 0 0 3 5 3
Ultra-léger 0 0 0 4 3 2
Autres aéronefs2 0 0 0 1 0 0
Décès liés à des accidents devant être signalés 5 2 3 33 29 35
Blessures graves liées à des accidents devant être signalés 2 1 1 31 40 29
Accidents au Canada d'aéronefs immatriculés à l'étranger  1 0 1 5 1 5
Accidents mortels 0 0 0 1 0 1
Décès 0 0 1 1 0 2
Blessures graves 0 0 0 1 0 1
Événements aéronautiques avec rejet de marchandises dangereuses 0 0 1 7 7 6
Incidents devant être signalés4 59 62 60 649 434 661
Incidents au Canada d'aéronefs immatriculés au Canada 41 47 42 439 356 487
Incidents à l'étranger d'aéronefs immatriculés au Canada 13 11 11 152 55 118
Incidents au Canada d'aéronefs immatriculés à l'étranger  7 5 7 65 26 75
Incidents devant être signalés, par catégorie4 59 62 60 649 434 661
Risque de collision/Perte d'espacement 7 10 10 112 55 105
Déclaration d'une situation d'urgence  26 30 25 287 182 264
Panne moteur 3 5 4 55 76 79
Fumée/Incendie 3 3 6 45 35 63
Collision 3 1 1 14 6 17
Autres incidents 17 13 13 136 80 133

Données produites le 15 novembre 2022

  1. Les totaux peuvent être différents de la somme de leurs parties. Par exemple, lorsqu'un un avion ET un hélicoptère sont en cause dans un même événement, l'événement en question est comptabilisé dans les 2 types, mais une seule fois dans le total.
  2. Ballons, autogires, planeurs, dirigeables, ailes libres, véhicules aériens non habités (UAV) et autres types d’aéronefs similaires.
  3. La rangée « Aéronefs en cause dans des accidents » correspond à un total d'aéronefs, alors que toutes les autres font le compte d'accidents
  4. Le nouveau Règlement sur le Bureau de la sécurité des transports du Canada est entré en vigueur le 1er juillet 2014. En vertu des nouvelles exigences de rapport, les incidents concernent : a) les aéronefs d’une masse maximale homologuée au décollage supérieure à 2 250 kg (antérieurement 5 700 kg); b) les aéronefs exploités en vertu d’un certificat délivré en vertu de la partie VII du Règlement de l’aviation canadien.

Nota : Cette information préliminaire fera l'objet d'une validation et d'un rapprochement en fin d'année.