Enquête sur la sécurité du transport maritime M20A0258

Mise à jour en septembre 2020 : Cette enquête est à l’étape de production du rapport.

Table des matières

Naufrage avec perte de vie

Petit bateau de pêche non immatriculé
Sally’s Cove (Terre-Neuve-et-Labrador)

L'événement

Le , un petit bateau de pêche non immatriculé avec deux personnes à bord a été porté disparu au large de Sally’s Cove (Terre-Neuve-et-Labrador). Le bateau avait coulé et les intervenants en recherche et sauvetage ont repêché plus tard un membre de l’équipage qui a subi des blessures légères ainsi qu’un autre ayant perdu la vie. Le BST mène une enquête.


Informations d'enquête

Carte de la région




Enquêteur désigné

Photo de François Dumont

François Dumont travaille au Bureau de la sécurité des transports du Canada (BST) depuis 2013. Avant de se joindre au BST, M. Dumont a navigué pendant 12 ans dans la marine marchande à bord de vraquiers, pétroliers, remorqueurs, navires de cargaison générale et brise-glaces. Il a également été inspecteur de la Sécurité maritime, Transports Canada, pendant trois ans. Il est titulaire d’un diplôme en techniques de génie mécanique de marine de l’Institut maritime du Québec et possède un brevet d’officier mécanicien de première classe, navires à moteur et de quatrième classe, navires à vapeur.


Catégorie de l’enquête

Cette enquête est une enquête de catégorie 4. Ces enquêtes ont une portée limitée et, bien que leur rapport final puisse contenir une analyse succincte, il ne contient ni de faits établis ni de recommandations. Les enquêtes de catégorie 4 se concluent généralement en 220 jours. Pour de plus amples renseignements, consultez la Politique de classification des événements.

Processus d'enquête du BST

Une enquête du BST se déroule en 3 étapes :

  1. L'étape du travail sur le terrain : une équipe d'enquêteurs examine le lieu de l'événement et l'épave, interviewe les témoins et recueille toute l'information pertinente.
  2. L'étape d'examen et d'analyse : le BST examine toute la documentation liée au dossier, effectue des tests en laboratoire sur des composantes de l'épave, établit la chronologie des événements et identifie toute lacune en matière de sécurité. Lorsque le BST soupçonne ou constate des lacunes en matière de sécurité, il en informe sans tarder les organismes concernés sans attendre la parution du rapport final.
  3. L'étape de production du rapport : une version confidentielle du rapport est approuvée par le Bureau et envoyée aux personnes et organismes qui sont directement touchés par le rapport. Ceux-ci ont l'occasion de contester ou de corriger l'information qu'ils jugent erronée. Le Bureau tient compte de toutes les observations fournies avant d'approuver la version définitive du rapport, qui est ensuite publiée.

Vous trouverez de plus amples détails à la page sur le Déroulement des enquêtes.

Le BST est un organisme indépendant qui mène des enquêtes sur des événements de transport aérien, ferroviaire, maritime et pipelinier. Son seul but est de promouvoir la sécurité des transports. Le Bureau n'est pas habilité à attribuer ni à déterminer les responsabilités civiles ou pénales.

Date de modification :